Généralités

Merci de lire attentivement les termes et conditions détaillées dans ce document. En accédant et en utilisant ce site vous consentez à respecter les termes et conditions suivantes qui sont celles d’AU Group et de ses filiales sans limitations et y compris la politique de confidentialité.

AU Group est susceptible à tout moment de modifier ces termes et conditions. L’utilisation de ce site suite à ces modifications constitue une acceptation tacite de ces changements.

Propriété et exploitation

Ce site internet est la propriété d’AU Group Assurance Universelle, qui en assure également l’exploitation. AU Group Assurance Universelle est une société assujettie à la loi française basée au 91, rue du Faubourg Saint Honoré – 75008 Paris – France, enregistrée auprès du registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 552 073 256, et auprès de l’Orias sous le numéro 07005117 (« AU Group »).

AU Group contrôle et maintient ce site internet depuis la France et décline toute responsabilité sur le fait que les informations fournies sont appropriées ou disponibles pour une utilisation dans d’autres pays. Si vous utilisez ce site depuis un autre pays, vous avez la responsabilité de vérifier le respect des lois applicables localement.

Copyright

Copyright © AU Group. All rights reserved. Tous les copyrights et autres droits de propriété de tous les textes, images, sons, logiciels et autres matériaux ou contenus sur ce site sont la propriété d’AU Group Assurance Universelle, de ses filiales ou sont utilisés avec l’autorisation de leur propriétaire désigné.

Propriété intellectuelle

AU Group, ou le propriétaire désigné, conserve tous les droits (incluant les copyrights, les marques déposées et tous les autres droits liés à la propriété intellectuelle) lié à toutes les informations mis à disposition sur ou via le site internet (incluant les textes, les graphiques, illustrations ou logos). Vous ne pouvez pas copier, télécharger, publier, distribuer ou reproduire toutes informations contenues dans ce site internet sous quelques formes que ce soit sans l’accord préalable d’AU Group ou l’accord adapté du propriétaire désigné. Toutefois vous pouvez imprimer et/ou télécharger les informations continues dans ce site internet uniquement pour votre usage personnel.

Les liens vers les sites internet AU Group ne sont pas autorisés sans l’accord préalable écrit d’AU Group.

Non garantie et décharges

AU Group met en œuvre les efforts appropriés pour fournir des informations précises sur son site internet qui vous sont présentées dans un but d’information et d’orientation. Les implications et les impacts peuvent varier considérablement selon les faits spécifiques qui sont concernés. Etant donné le caractère changeant des lois, règles et réglementations, et les hasards inhérents aux communications électroniques, il peut y avoir des retards, oublis ou imprécisions dans les informations contenues dans ce site internet. Toutes les informations fournies sur ce site internet sont données « telles quel ».

AU Group décline expressément toute responsabilité ou garantie de quelque nature que ce soit, que ce soit expresse ou implicite, comme les garanties de commercialisation et d’adaptation à un objectif particulier (incluant sans s’y limiter) , toutes informations contenues ou fournies via ce site internet et/ou tous les services décrits et promus dans ce site internet, incluant les garanties concernant la contrefaçon de brevet, les droits de reproduction, ou tous les autres droits d’organismes tiers.

Exclusion de responsabilité

AU Group ne peut être tenu pour responsable pour tous préjudices, pertes, dommages ou charges résultant de tous accès ou utilisation de son site internet ou de tous les sites internet disposant d’un lien avec le site AU Group, incluant sans limitations, toutes pertes et profits, directs ou indirects, accidentels ou dégâts pouvant en résulter.

AU Group ne peut être tenu pour responsable pour tous dommages subis par l’utilisateur, en particulier dus à la perte, à l’endommagement ou la corruption des fichiers, la transmission de virus qui pourrait infecter les équipements informatiques ou tous autres équipements pendant la connexion et/ou l’utilisation de son site internet.

Divisibilité

Si une partie de ces termes et conditions est déclarée inefficace, ses autres stipulations n’en seraient pas affectées.

Sites liés

Ce site internet peut proposer des liens ou des références vers ou provenant de sites internet extérieurs. AU Group se décharge de toutes responsabilités concernant le contenu, l’utilisation ou la disponibilité de ces sites.

Loi applicable, Juridiction

En accédant à ce site internet vous acceptez que les lois françaises s’appliquent à toutes les questions liées à l’utilisation et au contenu de ce site ou aux  informations qui vous sont fournies par ce site. Vous acceptez également de vous soumettre à la compétence exclusive des tribunaux français en cas de litige.